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 ▬ Législation

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PnJ
Moi, c'est PnJ.


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MessageSujet: ▬ Législation   ▬ Législation EmptySam 26 Nov - 14:54

La Législation


Article 01.1
Tout neko, quel que soit son origine sociale, culturelle, son âge, ou tout autres aspects de sa vie passé ne sont en rien des éléments pour faire de lui un égal de l'homme. Un Neko est et restera inférieur jusqu'à son décès.

Article 01.2
Il est impossible pour un neko d'être affranchi ou de posséder des biens immobiliers ou fonciers. Toutes ses possessions sont considérées comme étant celles de son maître. Ce dernier peut, s'il le désir, les revendre sans l'avis de son neko.

Article 02.1
La transformation de neko ne peut être fait que par une filiale de la société mère. Tout neko étant d'origine étrangère à ce complexe sera considéré comme non-conforme à la législation et pourra être mis en quarantaine, durant le temps de l'étude de son cas.

Article 02.2
Un neko doit subir un enseignement relatif à ses fonctions domestiques, afin qu'il puisse les remplir de la façon la plus irréprochable qui soit. Si un neko ne suit que partiellement, ou pas du tout ce cursus, il sera considéré comme inapte à la vente, et se rejeté des états civils.

Article 02.3
Un neko peut, s'il le désire, conserver son nom de famille après sa transformation. Toute fois, il sera considéré que son nom officiel sera celui de son maître, et sera désigné par l'expression "possession de M. X.

Article 02.4
En cas d'échec de la transformation, le sujet doit être remis en liberté. Il n'a alors plus rien à voir avec la société et peut revenir s'il le désire à la vie humaine. Toutefois, l'état civil le considérera comme Invalide. En cas d'handicap trop important, il lui sera interdit d'exercer un quelconque travail.

Article 03.1
N'importe qui peut posséder un neko. Néanmoins, un neko peut être retiré à son maître si celui ne peut pas subvenir à ses besoins. En ce cas, le neko sera revendu à une animalerie et sera considéré comme d'occasion. L'ex propriétaire devra alors donner tous les papiers concernant le neko, et recevra une compensation.

Article 03.2
En cas d'invalidité, il est possible de posséder un neko. Toutefois, il devra montrer qu'il est capable de subvenir au besoin de ce dernier, sans quoi, l'achat lui sera refusé.

Article 03.3
Il est possible pour un particulier de posséder au maximum deux neko. Il devra subvenir aux besoins de ces deux derniers sans procéder au favoritisme. Si on observe un traitement de faveur pour l'un des deux. Un de ses neko se retiré de sa charge.

Article 04.1
Dans le cadre professionnel, il est possible de disposer au maximum 5 neko. Cependant, il seront rattaché à l'établissement, et non au gérant. En cas de vente de l'établissement, il ne sera possible au propriétaire de n'emporter que deux neko sur la totalité de l'établissement, les autres faisant partie de la transaction.

Article 04.2
Il est possible pour un neko d'exercer une profession. Il doit cependant avoir l'accords de son maître et de l'employeur. Il ne touchera cependant que 5% de son salaire, le reste revenant à son maître. L'employeur et le maître doivent se mettre d'accords sur la totalité des travaux qu'effectuera le neko, afin d'éviter tout débordement.

Article 05.1
En cas de non respect de ces principales règles, le maître devra payer une amende à la hauteur de son délit, ou sera incarcéré. En fonction de la hauteur de ce délit, ses neko pourront lui être retiré et placé en animalerie, ou ils seront placé en foyer jusqu'à la fin de la peine, avant de rejoindre leur maître.

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Cette suite de loi est le début de la législation sur les nekos. Il est évident que ces lois doivent être respectées, afin de permettre une exploitation en règle de la race des nekos. Pour autant, combien de personnes respectent vraiment ces lois ?
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